Entrées par gifap

Chiffres clés de la pêche de loisir en France

Chiffres clés de la pêche de loisir en France 10 millions de Français (21%) déclarent avoir pratiqué la pêche au cours des 12 derniers mois 27% des Français déclarent vouloir pratiquer la pêche à l’avenir   Profondément inscrit dans notre patrimoine, la pêche de loisir reste aujourd’hui une activité prisée par les Français et les […]

👉 Communiqué de presse GIFAP : Taux de TVA applicable sur les amorces, bouillettes et pellets au 01 janvier 2022

Suite à ce qui semblait apparaître comme un changement de doctrine fiscale, le GIFAP a contacté en mai 2021 le Ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance pour une demande de clarification sur les taux de TVA à employer pour les appâts de pêche. Le GIFAP a notamment fait valoir les Directives Européennes […]

✅ Fiers d’être pêcheurs : La Pêche, génératrice d’émotions !

Pour la première fois, tous les acteurs de notre filière, petits et grands, professionnels et bénévoles, participent et relayent cette action promotionnelle sur l’émotion de la pêche de loisir : La pêche, génératrice d’émotions ! Depuis sa publication sur les réseaux, ce sont des centaines de milliers de pêcheurs, entreprises et associations qui ont partagé […]

Guide de bonne pratique des commerces de détail

En prévision de la réouverture des commerces de proximité du 11 mai, voici une fiche métier à respecter par les détaillants d’articles de pêche. Ce «  Guide de bonne pratique des commerces de détail » a été réalisé par le Ministère du Travail. Merci d’en prendre connaissance avant l’ouverture au public. Lien direct sur le site du […]

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Réglementation en vigueur des appâts de pêche : amorce, bouillette et pellet

Message aux distributeurs, fabricants et importateurs               Message aux distributeurs relatif à la norme sur les compositions, packaging et agrément pour tous les fournisseurs d’appâts de pêche (amorces, bouillettes, pellets) : .  La Commission Européenne a décidé il y a plusieurs années que les appâts de pêche devraient être […]

Accord dérogatoire LME (pêche de loisirs)

Décret n° 2009-1240 du 15 octobre 2009 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur de la pêche de loisirs            Texte décret   https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=67C959FD4508CCE06790D5EBF25D0836.tpdjo10v_3?cidTexte=JORFTEXT000021162574&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id