
Réglementation en vigueur des appâts de pêche : amorce, bouillette et pellet
Actualités, LegislationMessage aux distributeurs, fabricants et importateurs
Message aux distributeurs relatif à la norme sur les compositions, packaging et agrément pour tous les fournisseurs…

Procédure de la norme GIFAP monofilaments / fils de pêche
Actualités, Legislation
Note à l'attention des distributeurs et importateurs français :
À l’initiative du GIFAP (entre 2002 et 2004), une norme sur les monofilaments de pêche…

Norme filets, engins et hameçons en eau douce
LegislationArrêté du 29 mai 1986
Publication au JO en aout 1986.
norme filets et hameçons pêche en eau douce

Accord dérogatoire LME (pêche de loisirs)
LegislationDécret n° 2009-1240 du 15 octobre 2009
portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur de la pêche de loisirs
Texte décret
https://www.legifrance.gou…

Note sur le Plomb de pêche (Sté LEMER sept 2011)
LegislationLe Plomb présenté par la Sté Lemer
Présentation GIFAP ~ PROMOPÊCHE du mardi 27 septembre 2011
Origines
Grandes caractéristiques
Dangerosité
Prix
Applications ~ Utilisations
Pêche France (hors professionnels)
…

Norme cannes en carbone
LegislationDocument administratif publié au JO le 07 mars 1991 :
norme cannes carbone

Décret n° 2016-417 Code environnement eau douce avril 2016
Archives privées, LegislationDécret n° 2016-417 du 7 avril 2016 modifiant diverses dispositions du code de l’environnement relatives à la pêche en eau douce.
– art. 16 : Le préfet peut, par arrêté motivé, porter à 0,30 mètre ou 0,25 mètre ou ramener…

